Ce que prévoit le modèle ordinal

Le contrat type de remplacement libéral publié par l’ONCD le 1er septembre 2023 distingue une somme forfaitaire et une rémunération proportionnelle aux honoraires encaissés. Sa note sur la rémunération demande de préciser si le forfait est journalier, mensuel ou établi pour tout le remplacement. Cette précision détermine le calcul ; le mot vacation seul ne suffit pas.

Avant de saisir un montant, retrouvez la clause signée et les dates couvertes. Dans votre tableau de contrôle, écrivez une phrase complète : « cinq journées à 320 € chacune » ou « 1 600 € pour la période ». Ce sont deux formulations qui peuvent aboutir au même résultat, mais pas deux sommes à additionner.

Exemple fictif : cinq journées et un acompte

Dans cet exemple pédagogique, le contrat retient cinq journées identifiées à 320 €. Le forfait de période est donc de 5 × 320 € = 1 600 €. Un acompte de 600 € est reçu pendant le remplacement, puis un second versement de 750 €. Le total identifié atteint 1 350 € et la différence de rapprochement est de 250 €.

Le montant de 320 € est une hypothèse de calcul, sans valeur de tarif conseillé. Le nombre de journées vient de l’accord et du relevé retenu entre les parties. Il ne faut pas multiplier ce montant par sept simplement parce que le remplacement commence un lundi et se termine un dimanche.

Élément fictifCalcul ou montant
Forfait de période5 × 320 € = 1 600 €
Acompte600 €
Second règlement750 €
Différence à expliquer1 600 − 600 − 750 = 250 €

Saisir le résultat dans RemplaClair

Choisissez le métier chirurgien-dentiste et le mode forfait. Saisissez 1 600 € comme montant convenu pour cette période : le calculateur attend un montant de période, pas un prix journalier à multiplier à votre place. Enregistrez ensuite les deux règlements séparément, avec leur date et une référence compréhensible.

Pour un remplacement couvrant plusieurs mois, découpez le suivi en périodes mensuelles et répartissez le forfait conformément à l’accord. Ne répétez pas le forfait global dans chaque mois. Si cette répartition n’est pas établie, conservez le calcul à vérifier plutôt que de présenter une ventilation personnelle comme un accord.

Vérifier une différence sans la surinterpréter

Une journée annulée, un avenant ou un acompte attribué au mauvais remplacement peuvent expliquer un écart. Gardez la version du contrat qui justifie chaque modification et notez à quelle date les parties l’ont retenue. Un désaccord sur le nombre de journées ne se résout pas en changeant silencieusement le montant attendu.

Si vous ne savez pas encore si un règlement a eu lieu, laissez cette information inconnue. Zéro signifie que vous avez vérifié l’absence de versement ; une case non renseignée décrit une autre situation. Le résultat du logiciel prépare une demande de décompte. Il ne confirme ni une créance, ni son exigibilité, ni le statut juridique du contrat.

Sources et date de vérification

Références consultées le 3 novembre 2026. Pour une période différente, vérifiez la version des textes et le classement à la date du service.

Conserver les éléments du contrôle

Suivre mes décomptes et mes règlements

RemplaClair est un outil indépendant. Les estimations et les listes aident à préparer une vérification ; elles ne constituent pas une décision d’attribution ou une créance confirmée.

Signaler un problème ou suggérer une amélioration de ce guide