Partir des lignes du décompte, pas du total encaissé
L’article 6 du modèle de remplacement de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes distingue le partage des honoraires et les sommes réservées à l’une des parties. Les indemnités de déplacement y sont affectées au remplaçant ; les suppléments de balnéothérapie au remplacé. Le pourcentage d’un total non ventilé ne suffit donc pas à reproduire cette organisation.
Rassemblez les totaux financiers issus du relevé professionnel : soins, déplacements, majorations et autres suppléments identifiés. Chaque montant doit avoir un rôle explicite. Si votre contrat ou un relevé emploie une autre présentation, demandez comment passer de ses lignes aux montants de votre décompte.
Exemple de ventilation avec trois composants
Considérons des montants fictifs déjà vérifiés pour la facturation : 1 400 € de soins soumis à une part contractuelle de 75 %, 120 € de déplacements conservés séparément par le remplaçant et 80 € de balnéothérapie affectés au titulaire. Le total de départ est de 1 600 €, mais la base du pourcentage n’est que de 1 400 €.
La part des soins est de 1 050 €. Ajoutés aux 120 € de déplacements, ils donnent 1 170 € pour le remplaçant dans ce scénario. Les 80 € de balnéothérapie ne sont ni ajoutés à sa part ni déduits une deuxième fois. Le taux choisi n’est pas un barème conseillé.
| Poste fictif | Montant | Place dans le calcul |
|---|---|---|
| Soins | 1 400 € | Assiette à 75 % |
| Déplacements | 120 € | Ajout hors assiette |
| Balnéothérapie | 80 € | Affectée au titulaire |
| Part du remplaçant | 1 170 € | 1 050 + 120 |
Un pourcentage global peut masquer deux erreurs opposées
Appliquer 75 % aux 1 600 € de l’exemple produirait 1 200 €. Ce résultat mélange des catégories dont les destinations diffèrent. L’erreur finale de 30 € cache à la fois un traitement incorrect des déplacements et l’inclusion de la balnéothérapie dans une base qui ne lui correspond pas.
Ce contrôle est plus utile qu’une correction manuelle du seul total. Reconstituez les catégories initiales : vous pourrez expliquer la différence et éviter de reproduire l’erreur lors du remplacement suivant. Un total cohérent une fois n’est pas une preuve que toutes ses composantes sont justes.
Ne pas confondre indemnités de soins et frais personnels
Le montant d’indemnités rattaché à des soins à domicile est une catégorie du décompte professionnel. Votre trajet personnel pour rejoindre le cabinet, un hébergement ou vos repas représentent d’autres dépenses. Ne les ajoutez pas automatiquement aux indemnités figurant dans le relevé de remplacement.
Le calcul présenté ici ne détermine pas si une indemnité devait être facturée, à quel tarif ou pour combien de kilomètres. Cette vérification appartient à la facturation professionnelle et à ses règles applicables. Utilisez ensuite les montants confirmés pour examiner leur répartition entre les parties.
Préparer une saisie et une vérification durables
Dans votre suivi, gardez la référence du contrat, le document financier et la formule utilisée. Lorsque vous saisissez les déplacements comme éléments ajoutés hors assiette, retirez-les d’abord de la base si le relevé les y avait regroupés. Ajoutez les règlements seulement après avoir identifié la période qu’ils couvrent.
- Assiette des soins clairement séparée des sommes hors pourcentage.
- Déplacements et suppléments retrouvés une seule fois dans la ventilation.
- Clause différente ou ambiguë examinée avec le professionnel compétent.
- Paiements partiels rapprochés du décompte et non du seul mois bancaire.
Sources et date de vérification
Références consultées le 3 novembre 2026. Pour une période différente, vérifiez la version des textes et le classement à la date du service.
Conserver les éléments du contrôle
Suivre mes décomptes et mes règlements
RemplaClair est un outil indépendant. Les estimations et les listes aident à préparer une vérification ; elles ne constituent pas une décision d’attribution ou une créance confirmée.
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